La responsabilité civile est une part importante de beaucoup d'assurances, et l'assurance habitation n'y fait pas exception en couvrant l'assuré et sa famille, (les personnes vivant sous le même toit) de manière économique devant les dommages possible qu'ils pourraient causer à un tiers. 

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Dans cet article, nous aborderons le thème de la "responsabilité civile étendue" dans les assurances habitation.

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La RC "basique" de l'habitation est la RC du Propriétaire, elle couvre les dommages personnels et/ou matériels causer à un tiers par dérivation de l'habitation, alors que la RC "Étendue" est celle qui couvre les dommages dérivés de la vie privée. Cela veut dire que, suite à cette couverture de garantie, la société d'assurance prend en charge le paiement des indemnisations que devrait affronter son client au cas ou son client (+ famille sous le même toit) serait civilement responsable de dommages causer à un autre dans le cadre de sa vie privée simplement que cela se produit de manière accidéntele et en dehors du cadre professionnel.

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Mais ce n'est que la pointe de l'iceberg car un produit d'assurance habitation complet est capable d'étendre la protection de son contractant et des membres de sa famille en matière de responsabilité civile. Une police d'assurance habitation avec la couverture RC Étendue tient en compte beaucoup plus d'éléments de risque de dommage au tiers et regroupe et preserve beaucoup plus que le modèle "basic" (nous parlons d'habitation principale !)

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Dans un produit "Étendu" le parachute des assurances est très développé et est capable de couvrir bon nombre de personnes; non seulement au client et ceux qui vivent avec lui (conjoint, couple de fait, enfants mineurs ou dépendants ou en règles générale, toutes personnes qui résident en son domicile); mais également les employés de maison dans le cas ou vous en avez et simplement dès que le dommage s'est produit dans le cadre de l'exercice de ses fonctions.

Il existe aussi la RC de locataire face au propriétaire qui est importante à souligner de part le nombre important d'habitation en location.

Toute cette protection compte avec des limites économiques, c'est certain, et elle doivent être stipulées clairement dans les conditions particulières de chaque contrat d'assurance. Nous parlerons dans ce cas de deux concepts clef : D'une part, le capital assuré pour la responsabilité civile par sinistre et par an, d'autre part, des limites par victime.

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Exemples de prises en charge

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Nous allons vous expliquer de quelle manière une assurance habitation avec responsabilité civile étendue pour marquer la différence, soulignant pour commencer que votre couverture permet d'intégrer non seulement les activités réalisées dans la résidence assurée, mais également beaucoup de celles réalisées en dehors.

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Énumérons les très divers et variées suppositions pour lesquelles une assurance avec une couverture RC complète (étendue) serait utile et permettrait d'être couvert.

Des cas très différents comme, l'élaboration et la consommation de nourritures ou de boissons dans l'habitation assurée ou la pratique de presque n'importe quel sport - excepté ceux qui représentent un risque et un danger majeur de dommage pour soi même ou pour les autres comme l'automobilisme, le motocyclisme et les activité aéronautique - (pratiques sportives amateur)

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Bien que cela ne soit pas quelque chose d'habituel, nous devons dire que la responsabilité civile étendue pourrait couvrir la possession et l'usage privé d'armes pour autant qu'elles soient autorisées, à l'exception des armes de chasses; et répondre aux dommages causés pour motif de légitime défense personnelle dans le cas ou il a fallu repousser ou éviter une agression ou un vol des biens qui seraient assurés.

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La couverture peut s'étendre également aux dommages causés en mouvement dans et en dehors de l'habitation, comme la chute d'objet transportés par les véhicules, même en mouvement ainsi que les dommages provoqués par l'usage - ou la propriété- de bicyclettes, fauteuils roulants, trottinettes et même planches de surf.

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Couverture pour les animaux de compagnie

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Il y a encore plus. Cette garantie peut également étendre la responsabilité civile aux animaux de compagnie comme les chiens ou les chats vivant dans l'habitation assurée, comme pour tout, en excluant l'usage commercial. Pour autant que nous ayons pris les mesures de précaution normales et dans le cas ou notre mascotte fout le bazar à n'importe quel moment, avec un de nos voisins, nous pouvons compter avec la réponse de la compagnie d'assurance pour vous couvrir.

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Autre chapitre à part concernant les chiens considérés potentiellement dangereux, ceux ci ne sont pas inclus dans la garantie antérieure mais font partie d'une couverture RC à part. Nous parlons d'animaux spécialement grands et puissants ou avec un caractère peu docile et plus impulsif que d'autre espèces canines. (Une liste reprenant les races concernées est bien entendu disponible).

 

Nous pouvons malgré tout considérer qu'il s'agit, en règle générale, tout les chiens qui dépasse un certain poid et qui sont destiné à la garde et défense de l'habitation et des personnes. Nous pouvons également inclure les races comme pit bull terrier, staffordshire bull terrier, american staffordshire terrier, rottweiler, dogue argentin, fila brésilien, tosa inu et akita inu, ainsi que les croisements de ces races...et tout animal qui ne remplirait pas les conditions exigées par la compagnie d'assurance pour l'intégrer dans la garantie antérieur, tenant en compte les caractéristique physiques du canidé. À nouveau, il n'y a rien de mieux que de lire avec attention les conditions particulières et générales de la police d'assurance - et de se mettre en contact avec votre agent ou la compagnie en cas de doute - pour connaître dans quelle catégorie entre votre mascotte.

Source generali.es/blog
Mise à jour : 13/01/2021

 

La souscription de la RC Étendue dans un contrat d'assurance Habitation coûte moins de 10 € / an, pour toutes les garanties qu'elle nous offre, il nous parait impératif de l'inclure systématiquement.

Pour toutes informations à ce sujet, n'hésitez pas à nous contacter :

Nicolas LORSIGNOL

NLexperts Assurances

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